DÉSIGNATION DU SITE

Nom du site : www.decor-discount.com

ÉDITEUR

Directeur de la publication : Philippe LAURENT, représentant légal de la société SCEM.

Rédacteur : service communication Décor Discount

Contact : contact@decor-discount.com - 04 75 82 00 66

DISPOSITION LÉGALES, DROIT D'AUTEURS ET COPYRIGHT

Le présent site, accessible à l’adresse www.decor-discount.com, est la propriété de la société SCEM située chemin de Thabor 26 000 VALENCE.

SCEM est une société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 120 000€.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société SCEM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s'expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

CONCEPTION, RÉALISATION DU SITE INTERNET

Ce site est réalisé par la société ORMA Informatique.

La charte graphique du présent site est propriété de la société SCEM.

L'utilisateur du site decor-discount.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

Enfin, l'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site est une œuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété exclusive de Décor Discount qui sont seuls habilités à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents. En accédant au site, il vous est accordé un droit d'usage privé et non exclusif de ce site, limité à une utilisation personnelle, et ne permet en aucun cas une utilisation commerciale et/ou de son contenu, protégé par le droit d’auteur (structure générale, articles, photographies, textes, illustrations, images et autres éléments). La mise en ligne du site n'emporte pas licence d'utilisation des marques, logos et autres éléments présents sur le site, une telle utilisation étant subordonnée au consentement écrit, préalable et exprès du propriétaire desdites marques, logos et autres éléments. Vous n’êtes pas autorisé à télécharger tout ou partie du site. Décor Discount est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.

HYPERLIENS

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Décor Discount.

REMARQUES

Nous remercions les utilisateurs du site de nous transmettre d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections.

CONTENU DU SITE

Les photos présentes sur ce site sont non contractuelles. Les stocks produits sont variables d’un magasin à un autre. Les offres promotionnelles sont limitées dans le temps (voir dates de validité en magasin). Les prix des produits présentés sur ce site ne sont pas contractuels.